Création d'un club de brassage à l'ENSEEIHT

Bonjour à tous ! Je suis étudiant à l’ENSEEIHT et avec un groupe de pote on est en train de créer un club de brassage !

Pour mettre dans le contexte : 
Nous voulons être une association à but non lucrative qui fabrique et vend de la bière en bouteille et en fût aux élèves de l'école. 

Ainsi, pour la sécurité des élèves, pour obtenir des subventions de l'école et d'entreprise, et pour convaincre l'administration de nous autoriser à brasser dans l'école, nous devons répondre à toute les questions concernant l'hygiène, et les contrôles qui peuvent être effectuées.

Pour le moment la création du club n’a pas subi trop d’obstacle excepter un point très important :

              L’administration craint que le club de brassage ai un contrôle d’hygiène un jour ! De plus elle considère que brasser en extérieur est inenvisageable car non hygiénique.

Ainsi, je me suis pas mal renseigné et j’ai bien compris qu’il fallait suivre le guide de bonne pratique pour respecter une hygiène correcte. Il y a également toutes les déclarations à faire (mairie, douane, pas la DDASS car nous utilisons une eau publique) pour être dans la légalité.


Maintenant je dois trouver des textes officiels/preuves solides prouvant deux choses :

• -        Que quelque soit l’endroit ou on brasse, tant que nous avons un minimum de conscience en termes d’hygiène et que nous respectons des règles évidentes de propreté (se laver les mains, bien nettoyer le matériel etc) il n’y a aucun souci. On ne peut rien nous reprocher tant que personne n’est tombé malade (de toute façon elle sera imbuvable si elle est infectée).
  
• -       Et que nous n’avons aucun risque d’être inspecté par des agents de contrôles sanitaires.
  

 
Pour le moment voici ce que j’ai trouvé :


-          D’après le guide d’aide pour la maitrise du risque microbiologique en Brasserie (avec la participation de ENILBIO) :
o   « La bière est par nature un produit où le risque de contamination microbiologique en germes pathogènes est inexistant, lié principalement à ses caractéristiques physico-chimiques inhibitrices (faible pH, présence d’alcool, composés antimicrobiens du houblon, environnement anaérobie) qui lui confère une protection contre les microorganismes. La réglementation européenne n’impose donc aucun critère de sécurité ou d’hygiène des procédés pour ce type de produit. Pourtant, les micro-brasseurs rencontrent régulièrement des problèmes de contamination et de mauvais goûts dans leurs bières, souvent générés par des germes d’altération organoleptiques. »
 
Je déduis du texte que n’ayant aucune réelle norme d’hygiène obligatoire pour la fabrication de la bière, il ne peut alors y avoir de contrôle, n’est-ce pas ?

En fait, tout ce qu’on peut trouver sur l’hygiène du brassage ne sont que des guides, mais n’ont aucuns aspects obligatoires, dites-moi si je me trompe !

Dernière chose : Qu’en est-il de la DDASS ? Avons-nous un risque d’être confronté à eux ?
 
Merci beaucoup pour vos réponses !!

En espérant vous voir au Toulouse Beer Fest !

Salut !
le mieux serait de les contacter directement, ce sont les mieux placés pour te répondre et éviter les ennuis par la suite..
Vous voulez vendre votre production ou c'est uniquement pour conso du club ?

Salut! Tu parle de contacter la DDASS ? On veut vendre notre bière aux élèves de l'école

Tu vas devoir posseder un siret et contacter les douanes pour payer les accises . Seul moyen de vendre des bieres legalement . 
Tu vas devoir'gerer une comptabilite matiere , un stock , et payer en fonction des hectolitres produits . 
Pour faire simple

Oui tout ses points ne sont pas un problèmes, mais ma problématique concerne les contrôles d'hygiènes, y à t'il des risque d'en avoir ? Et si non j'ai besoin de preuve.. C'est l'administration...

Pour moi tu prends le probleme a l'envers . Vous desirez faire de l'argent en vendant des bieres ou juste brasser entre collegues ? Un club , et j'en connais dans d'autres ecoles , ne s'embarassent pas des controles sanitaires car sans declarer le club , pourquoi il y aurait des controles ? Mais leur finalite n'est pas de vendre mais juste de se familiariser au brassage entre élève/pote/curieux .
Club n'est pas le bon nom pour votre projet . Amha

Pour être plus clair, nous voulons être une association à but non lucrative qui fabrique et vend de la bière en bouteille et en fût aux élèves de l'école. 

Ainsi, pour la sécurité des élèves, pour obtenir des subventions de l'école et d'entreprise, et pour convaincre l'administration de nous autoriser à brasser dans l'école, nous devons répondre à toute les questions concernant l'hygiène, et les contrôles qui peuvent être effectuées.

En effet j'ai mal posé les bases de mon problème, je vais rajouter cette description dans le post initial

de quelle administration parles tu ?
c'est étonnant de voir que votre école se soucie a ce point de l'hygiène et pas des douanes : elles devront en effet avoir accès facilement a vos installations pour contrôle !
si vous cherchez des subventions , vous dépassez sans doute le simple stade de club brassicole . 
tu peux donc aussi corriger cela dans ton message initial . vous cherchez a être a minima un brewpub ou un bar associatif .

je parle de l'administration de mon école. Mais comment sait tu que les douanes devrons avoir accès a nos installations? C'est justement ça qu'il me faut --> Des textes officiels permettant de clarifier les choses par rapport aux éventuels contrôle que nous pourrions avoir !

Tout est sur http://www.douane.gouv.fr

Recherche très rapide:
http://www.douane.gouv.fr/articles/a10931-devenir-entrepositaire-agree
"plan de situation et plan détaillé du ou des locaux dont l’agrément est demandé "
"Vous soumettre aux visites et vérifications du service des douanes dans vos caves, magasins et celliers."

ceci pourrais aussi t’intéresser
http://www.com-edit.com/blog/micro-brasseries.html

– DDASS (Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales) : cet organisme doit être contacté si l’eau utilisée n’est pas celle du réseau (source privée), il sera alors demandé à la société de réaliser une analyse de la qualité de l’eau

http://www.douane.gouv.fr/articles/a10955-fiscalite-des-bieres

Concernant les douanes, pour éviter des problèmes avec eux, nous n'avons qu'a réguler notre production de manière à stocker moins de 110L (ainsi nous n'avons pas à devenir des entrepositaires agrée).

Pour la DDASS, pas de problème non plus car nous utilisons l'eau du réseau.

Pour la mairie, nous avons à faire une déclaration d'activitée et obtenir leurs accord. Et pas de demande d'autorisation auprès de la DRIRE car nous produisons moins de 2000L/ jour.

Nous vendons la bière mais ne proposons pas de consommation sur place : Donc nous avons besoin d'une "petite licence à emporter".

Pour la taxe sur la bière : Nous devons payer 3,71 euros par degré alcolémique.

Ainsi, en étant inexistant par rapport aux douanes, à la ddass et à la drire, qui reste t'il qui pourrais venir nous faire un contrôle d'hygiène ? 
Ca peut paraître bizarre comme question mais mon école ne veut prendre aucun risque par rapport à ça.

Je pense que rester en dessous de 110L est assez compliqué en fait....
Brasser prend environ 6-8h. Faire de la bière environ 3 à 5 semaines. Pour éviter de brasser souvent et avoir un peu de stock pour les élèves (et je suppose le bar de l'école) vous allez devoir avoir de la bière en réserve.
Pour info 4 futs de 30L (fut classique de bar) ca fait 120L... Sans compter les caisses de bouteilles que vous aurez en refermentation.

Pour la douane tu n'es pas inexistant car tu paies des taxes.
3 raisons de la visite des douanes :
* tu rates un brassin et tu dois le jeter -> il faut le déclarer aux douanes
* les douanes viennent vérifier le taux d'alcool déclaré et le niveau de tes bouteilles pour vérifier que tu n'arnaques ni les douanes ni tes clients
* dernier point mais je ne suis pas sûr : vérifier la conformité des installations, normes elec etc, "hygiène" 

En tout cas pour toutes tes questions demande plutot à un brasseur pro (ca manque pas sur toulouse). Dans notre asso on ne vend pas de biere, on ne fait pas de fut et on n'a pas de licence. On n'a pas fait de déclaration ni de démarche administrative.
L'asso fonctionne sur le principe de chacun brasse chez soi et boit sa propre biere.

A part ca bonne initiative