Vendre sa bière

Salut les gars, je suis actuellement face à un problème peu commun : la surproduction!
J'ai donc commencé à regarder ce qu'il était nécessaire pour écouler un peu de ce que je brasse à prix coutant tout en restant dans la légalité.
Au final, c'est pas si compliqué que ça... si ça intéresse certains, je peux essayer de synthétiser ce que j'ai appris à ce sujet

A ce propos je voulais savoir où ça en était des projet de local pour le forces du malt. Du neuf?

envoie ce que tu as ça peut interessé du monde

J'ai pris un rendez-vous avec un conseiller de la chambre de Métiers et de l'Artisanat, après une première "formation collective de 1h30" sur les normes sanitaires pour les métiers de l'alimentaire.
Le gars n'est pas un spécialiste du domaine, il n'a jamais eu à suivre des brasseurs s'installant, mais semble avoir les connaissances théoriques.

Hygiène

Lors de cet entretient il a bien souligné qu'aux yeux des pouvoirs publics la production de bière représente un risque sanitaire proche de zéro.
Même si certaines normes sont en théorie applicables à la production de bière (comme l'absence de matière putrescibles telles que le bois sur le lui de brassage) elles ne le sont pas dans la pratique. Il m'a expliqué que les exigences des services d'hygiène relèvent généralement plus du bon sens en fonction de la production que de l'application stricte d'une série de réglementations.

Lieu de production

Il est possible de brasser chez soi, dans sa cuisine personnel. Mais il semblerait qu'un règlement doit être mis en place et transmis à la DDPP.
Ce règlement devra expliquer à quels moments la cuisine sera utilisée comme espace de production et quand elle sera utilisée à titre personnel.
Par exemple, il faut mettre sur papier que la cuisine sera utilisée pour le brassage les mercredis de 13 à 19h.
Si la DDPP décide de faire un contrôle elle le fera dans cette tranche horaire. Si elle vous trouve en train de faire votre bourguignon ou en plein apéro privé, il se pourrait qu'elle manifeste son mécontentement.... mais encore une fois les "risques" de contrôle sont très très faibles.

Traçabilité

Le gars m'a indiqué qu'il fallait bien garder les factures des produits utilisés, et tracer lesquels sont utilisés dans tel brassin. Jusque là, rien de bien surprenant.
Par contre, il n'a pas su me renseigner sur les produits achetés en-dehors de l'union européenne : par exemple des houbons ramenés d'Amérique du nord, où les normes niveaux OGM ne sont pas les mêmes et pour lesquels des droits de douane pourraient s'appliquer. Je vais essayer de creuser ça.

Matériel

Tant qu'il n'y a pas d'employé, et que ce qui est fait ne fait pas courir de risque au consommateur, le brasseur peut faire ce qu'il veut (ou presque...). Par exemple le frigo bricolé, le refroidisseur à moût maison, ect, pas de souci.

Stockage et lieu de fermentation

Alors là, c'est la zone d'ombre. Je n'ai pas beaucoup d'info, je dois me renseigner.
Il semble que dès lors que quelque chose est conditionné (par exemple les sacs de malt, pots fermés de levure, poches de houblon) cela peut être conservé dans le grenier, la cave ou le frigo personnel.
Je ne sais pas si je peux par exemple laisser mon seau de fermentation dans ma cuisine 24/24, je suppose que oui, mais je n'ai pas eu de confirmation.

Mentions légales sur les bouteilles

- raison sociale
- volume
- degré d'alcool
- date limite d'utilisation optimale
- lot

http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/oeap/gem/5541-6/sup4.pdf

Statut

Pas de statut imposé, et pas d'enregistrement imposé à part celui auprès de la DDPP.
Le statut le mieux adapté pour un brasseur amateur semble être le statut d'autoentrepreneur.
Particularités de ce statut :
- plafonné à environ 80 000€/an de chiffre d'affaire
- n'est pas assujetti à la TVA (ne peut donc pas non plus la récupérer)
- pas besoin de faire viser les comptes par un comptable
- imposition sur le chiffre d'affaire, pas sur les bénéfices (dans notre cas, environ 12%). 0 vente = 0€ d'impot. 100€ de vente = 12€ d'impôt. Pas de prise de tête avec tout ce qui est frais, investissements, amortissements, dividendes, ect.
- possibilité d'utiliser le compte personnel, pas de comptabilité à tenir

Douane, transport, vente

Je dois encore me renseigner plus en détails, mais il faut garder à l'esprit qu'en France il faut une autorisation pour transporter de grosses quantités d'alcool.
Les douanes prélèvent quelque chose comme 0.03€ / litre / ° d'alcool... 2 litres de bière à 5° => 0.30€ à donner aux douanes.
Pour vendre directement au consommateur il faut faire une demande à la Mairie. Par contre il ne semble pas y avoir d'autorisation à demander pour vendre à un magasin, un restaurateur ou un bar.


Je compléterai ce post dès que j'aurai d'autres infos. Si vous en avez de votre coté, je suis preneur!

Merci beaucoup, c'est vraiment cool et intéressant. Le plus sombre comme tu le dit c'est la douane. 

Si j'ai des infos plus precise j'en ferai part aussi.

salut c'est cool de lancer un sujet comme celui la,

ont est aller voir les douanes avec guillaume lors de notre périple de recherche de local dans le cadre de l'association il y a plus de un ans, 

ils souhaite que la production et surtout l'entreposage se fasse dans un local commercial qui ai un accès direct à la rue , pour qu'ils puisse controler
donc il ne faut pas traverser de partie privé pour accéder au local
être au norme ERP dans le cas ou du public serait amené a  être accueilli dans ce local et c'est tout se que je me souvient pour le moment

"ils souhaite que la production et surtout l'entreposage se fasse dans un local commercial qui ai un accès direct à la rue , pour qu'ils puisse controler"

C'est un souhait ou une obligation? Car ça me semble exagéré de mettre une règle en place juste pour faciliter le contrôle.

c'est obligatoire d'après la personne des douanes que l'on a vue

d’après certain brasseur sa dépend un peu sur qui tu tombe de chez eux, il y en as qui sont plus sympas que d'autre peut être

si j'ai bien compris tu peut brasser chez toi mais tes bouteilles n'ont pas le droit de se déplacer sur le sol français, sans s'être acquitté des douanes
donc y faut un locale commerciale pour payer les douanes


le serpent qui se mors la queue

mmm.... ok...
Je vais y faire un tour vendredi je pense. J'essaierai d'être rasé et tout et tout
Après les locaux commerciaux c'est pas si compliqué je pense. C'est possible de partager avec quelqu'un d'une autre profession. J'ai une amie qui faisait ça.
Je pense pouvoir trouver quelqu'un prêt à laisser 2 ou 3 metres cubes pour quelques bouteilles.

cool tient nous aux jus,
si tu peut demander si le lieux de fabrication doit être un locale commerciale(comment sa se passe pour des brassins publics?) et si il doit être le même que le lieux de stockage

merci

Genre savoir si on a un garage indépendant etc

alors t'a pu voir les douanes punxrull?

J'y suis allé, mais le gars en charge n'était pas là... il doit me rappeler en début de semaine pour prendre un nouveau rendez vous.

des news?

Oui, et pas très bonne. Il est confirmé qu'il faut un local professionnel... donc déclaré en marie.

pour la production? ou l'entreposage?

Les deux mon capitaine. Et ça fait chier.... Maintenant dans la pratique, si tu dis que tu brasse sur le lieu d'entreposage mais qu'au final tu fais ça de temps en temps chez toi, ce n'est pas légal mais ils n'ont aucun moyen de le savoir et ça reste dans l'esprit selon moi. Car au final, les douanes veulent surtout contrôler tes stocks, tes livres listant la production, à qui c'est vendu, ect, et pas voir comment tu fais tes soutirages! Par contre entreposer chez soi, là c'est pas bon du tout, car ils ne pourront accéder aux stocks

Est ce que qqn a penser à un bar associatif?

Un bar associatif à qui on demanderait un place pour brasser chez eux, ou ouvrir un bar associatif?

ben soit l'un soit l'autre; c'est une idée ....

Brasser dans un bar associatif : j'en ai parlé à Popey. C'est plus un problème de temps. Si quelqu'un peut aller démarcher, ça serait bienvenu. De mon coté je pensais l'avoir... mais au final, non.

Pour ouvrir un bar associatif, on en revient au même problème : trouver un lieu, aligner l'argent pour le loyer et la mise en route, et le temps pour l'administrer/gérer.

Salut,

Merci pour ce sujet, très instructif.

Le sujet a été très bien traité sur le forum brasseur amateur pour vendre sa prod sans être déclaré, la réponse est non, en France
Le bar associatif a lui aussi été traité , j'essaie d'en monter un , s'il y a du monde intéressé dans le nord lot
Ou comme j'ai pas mal potassé le sujet je suis prêt à vous aider de mes maigres connaissances.
Le point qui me coince pour le faire, c'est le manque de bras si ce n'est pour en profiter

Bonjour
Le sujet m intéresse fortement et à Toulouse il se passe quoi ?

Je suis en pleine réflexion sur ce sujet j ai pris rendez vous la semaine prochaine avec un conseiller sur les créations de projets.

Actuellement je produis pas mal, je me fais vraiment plaisir à faire, et également à partager et je me pose la question du surplus qu en faire ? Pourquoi ne pas générer un retour sur investissement.